Site internet www.popcornlabyrinthe.fr
1. Éditeur du site
Le site www.popcornlabyrinthe.fr est édité par :
ICARE DÉVELOPPEMENT
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 14 400 €
Siège social : Centre d’Affaires du Tenenio, 10 rue DrJoseph Audic, 56000 VANNES
RCS de Vannes : 900 674 938
Président : SARL HERCULIS
Email : contact@popcornlabyrinthe.fr
Directeur de publication
Frédéric Guilbert, Gérant de la SARL HERCULIS, agissant en qualité de Président de la SAS ICARE DÉVELOPPEMENT.
2. Propriétaire de la marque
La marque Pop Corn Labyrinthe, les logos et contenus associés sont la propriété exclusive de :
HERCULIS
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000 €
Siège social : Centre d’Affaires du Tenenio, 10 rue du Dr Joseph Audic – 56000 VANNES
RCS de Vannes : 513 259 721
Gérant : Frédéric GUILBERT
Email : contact@popcornlabyrinthe.fr
La marque Pop Corn Labyrinthe est utilisée par ICARE DÉVELOPPEMENT SAS dans le cadre d’un contrat de licence de marque conclu avec HERCULIS SARL, propriétaire de ladite marque.
3. Réalisation & Maintenance
Agence Kalélia
3, Allée Susan Brownell Anthony, 44200 NANTES
4. Hébergement
OVH SAS
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : 08 203 203 63
Email : support@ovh.com
5. Droit d’auteur et droits de reproduction
Le site www.popcornlabyrinthe.fr constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur en matière de droit d’auteur.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable d’ICARE DÉVELOPPEMENT SAS, est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code civil.
La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
6. Liens hypertextes
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7. Crédits photos & illustrations
Les visuels utilisés sur ce site proviennent des sources suivantes :
Morbihan Tourisme – Freepik – Flaticon – Pop Corn Labyrinthe – Adobe Stock – Hélène Baron
8. Pages locales des franchisés
Le site www.popcornlabyrinthe.fr héberge les pages locales des établissements franchisés du réseau Pop Corn Labyrinthe. Chaque page locale est éditée sous la responsabilité du franchisé concerné, entité juridique distincte et indépendante d’ICARE DÉVELOPPEMENT SAS.
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